Bernard Fabre


Autre nom possible de la personne recherchée:
Bernard Regnauld-Fabre
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FABRE (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard FABRE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Passage (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000036775686(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 201807/04/2018
De: Fabre (Bernard, Henri, Elie)
ancien adjoint au chef du service officiel de contrôle du groupement national interprofessionnel des semences et plants ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Fabre (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail Pharmacopée - drogues et extraits d'origine végétale les personnalités
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000464836(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Fabre (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail Pharmacopée - liste des plantes médicinales les personnalités
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000464833(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Fabre (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000819159(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Fabre (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000808893(source JORF)
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Fabre (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000248075(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Fabre (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2003
rapporteur auprès de la Commission nationale de la pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000229049(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Fabre (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
mentionnée aux articles R. 5002 et R. 5002-2 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000778672(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Fabre (Bernard, Jacques, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Fabre (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000405820(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Fabre (Bernard, Jacques, Christophe)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Fabre (Bernard)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
1. Membres titulaires
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « hygiène, sécurité, environnement »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000585282(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Fabre (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : Energétique, génie des procédés
université de Mulhouse, institut universitaire de technologie de Colmar
Groupe:
Université de Haute Alsace
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000761423(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Fabre (Bernard)
avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Fabre (Bernard, Jacques, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000565143(source JORF)
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Fabre (Bernard, Jacques, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du
décret no 76-886 du
16 septembre 1976
article 31-4
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000189851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Fabre (Bernard, François, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000736628(source JORF)
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Fabre (Bernard)
enseignant à l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
c) Représentants élus des personnels enseignants salariés des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993
De: Fabre (Bernard, François, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - RECRUTEMENT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les majors de réserve
SERVICE DU MATERIEL
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.